Conformément aux dispositions des articles III.74 et suivants du Code de droit économique belge, et à l’article 6 de la Loi belge du 11 mars 2003 sur certains aspects juridiques des services de la société de l’information, il est précisé aux utilisateurs du site Armatagri.com l’identité des intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : Armat – Lentz Numéro d’entreprise : 0553.591.965 Numéro de TVA : BE0553591965 Siège social : 37 Noorwegenstraat, 9940 Evergem, Belgique Adresse e-mail : support@armatagri.com Dirigeant : Werkhuizen Lentz
L’ensemble du contenu du site Armatagri.com (textes, images, logos, éléments graphiques, structure du site, base de données, etc.) est la propriété exclusive de Armat – Lentz, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de droit économique.
4. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont disponibles dans notre Politique de confidentialité.
5. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Pour en savoir plus ou gérer vos préférences, veuillez consulter notre Politique relative aux cookies.
6. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site Armatagri.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.
Les liens hypertextes mis en place sur le site vers d’autres ressources présentes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de Armat – Lentz.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. Tout litige relatif à l’utilisation du site Armatagri.com relève de la compétence exclusive des tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Gand, sauf disposition impérative contraire.
